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2 - Hébergeur
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Pour les contacter : Tél : 1007 | https://www.ovh.com
3 - Contenu du site & Propriété intellectuelle
Le contenu du site, la structure générale, les textes, les images, vidéos et sons dont le Site est composé sont la propriété exclusive d'OENOCHENE SAS. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans l'autorisation préalable expresse d'OENOCHENE SAS est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
4 - Licence d'utilisation du Contenu du Site
Du seul fait de sa connexion au Site preprod.oenochene.com, l'utilisateur reconnaît accepter d'OENOCHENE SAS, une licence d'usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :
La présente licence est accordée à titre non-exclusif et n'est pas transmissible. Le droit d'usage conféré à l'utilisateur/internaute est personnel et privé : c'est à dire que toute reproduction du contenu du site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l'entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet d'entreprise.
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5 - Loi Informatique, fichiers et libertés
La personne référente pour la collecte de ces données est Monsieur Jérôme BAUDIN, en sa qualité de Directeur Général.
L’utilisateur est informé que conformément à l’article 32 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, les informations qu’il communique par les formulaires présents sur le Site d'OENOCHENE SAS sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées aux services en charge de répondre à sa demande à des fins de suivi de cette demande. Les informations recueillies sur ce site via le ou les formulaires seront conservées pour la durée nécessaire à l'accomplissement des finalités mentionnées ci-dessus.
Conformément aux dispositions des articles 39 et 40 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de mise à jour et d’effacement des informations qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant à Monsieur Jérôme BAUDIN par e-mail à contact@oenochene.com ou par courrier à OENOCHENE, 371 RUE DE LA JASSE ZAC FRÉJORGUES EST - 34130 MAUGUIO - France, en précisant dans l’objet de l'e-mail ou du courrier « Droit des personnes » et en joignant la copie de son justificatif d’identité.
Vous bénéficiez également du droit de donner des directives sur le sort de vos données après votre décès.
Conformément aux dispositions de l’article 38 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur peut également s’opposer, pour des motifs légitimes à ce que ses données fassent l’objet d’un traitement et sans motif et sans frais, à ce que ses données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.
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